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LA BATAILLE DES BREVETS S'ACCELERE

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Source: lnternetretailer.com, janvier 2012.

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Source: lnternetretailer.com, janvier 2012.

- Les e-commerçants sont touchés par une vague de procès pour contrefaçon et par des menaces de poursuites visant à les forcer à payer de lourds frais de licence. Les détenteurs de brevets ciblent agressivement les e-marchands situés entre la 100e et la 500e place du guide Internet Retailer, ceux dont les ventes vont de 20 à 180 millions de dollars. Les lettres de menace informent généralement le détaillant en ligne qu'il est en violation d'un brevet de technologie particulière. Elles lui demandent de signer un accord de licence dont les frais peuvent varier de 50 000 à plusieurs centaines de milliers de dollars. Dans le cas contraire, il devra faire face à une éventuelle poursuite judiciaire. Ces litiges ne sont pas un problème nouveau pour le secteur, mais le nombre de titulaires de brevets qui cherchent à percevoir des frais de licences des autres retailers s'accélère. Dans certains cas, le titulaire du brevet a développé la technologie en question, mais souvent il a acquis des brevets au cours du temps, grâce à des fusions, acquisitions et faillites. Depuis septembre dernier, la société Select Retrieval LLC, qui affirme qu'elle détient plusieurs brevets liés à la recherche sur le Web, a poursuivi près de 100 détaillants, dont 75 sont classés dans le guide Internet Retailer.

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