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Articles liés au concept "Taxe carbone"

Le saviez-vous ? La fiscalité environnementale est quasiment aussi lourde que l'impôt sur les sociétés

Par Aglaé de Chalus, 07/03/2012

Taxes sur l'énergie, les déchets ou le transport… Une étude menée par le cabinet Alma Consulting Group révèle que la fiscalité environnementale pour les entreprises rapporte 41 milliards d'euros… Soit presque autant que l'impôt sur les sociétés (45 milliards en 2011).

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L'Union européenne rejette la taxe carbone

Par Mallory LALANNE, 21/04/2010

Le commissaire européen au Commerce international, Karel De Gucht, a écarté lundi 19 avril l'idée évoquée par Nicolas Sarkozy de proposer une taxe carbone aux frontières de l'Union européenne en juin.

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Le gouvernement renonce à la taxe carbone

Par Gaëlle JOUANNE, 23/03/2010

François Fillon a annoncé mardi 23 mars aux députés UMP que la taxe carbone se fera au niveau européen et pas uniquement en France afin de ne pas peser sur la compétitivité des entreprises françaises.

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Industrie : François Fillon envisage des compensations à la taxe carbone

Par Julien VAN DER FEER, 15/01/2010

Les entreprises soumises aux quotas européens pourraient bénéficier d'un crédit d'impôt ou d'allègements de charges sociales.

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Taxe carbone : Le Medef demande son report à 2011

Par Gaëlle JOUANNE, 06/01/2010

L'organisation patronale estime qu'"il existe plusieurs inégalités et incohérences aujourd'hui dans ce dossier".

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Taxe carbone : un vote après les régionales

Par Gaëlle JOUANNE, 05/01/2010

La version 2 de la taxe carbone ne sera pas intégrée au projet de loi de finances présenté en conseil des ministres le 20 janvier. Elle fera l'objet d'un projet de loi autonome, voté après mars.

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Taxe carbone : "non" aux exemptions pour le rapporteur général du budget à l'Assemblée nationale

Par Gaëlle JOUANNE, 04/01/2010

Gilles Carrez (UMP) se dit pour une taxe carbone "généralisée", sans exemption. Une proposition qui va à l'encontre de celle d'Eric Woerth, ministre du Budget, favorable au maintien de dérogations.

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Taxe carbone : les dérogations vont être maintenues

Par Gaëlle JOUANNE, 03/01/2010

La nouvelle version de la taxe carbone, préparée par le gouvernement après la censure partielle du Conseil constitutionnel le 29 décembre, comportera bel et bien des dérogations.

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Taxe carbone : la CGPME préconise une réflexion à l'échelle européenne

Par Céline Tridon, 30/12/2009

La CGPME propose d'utiliser à bien le report du dispositif autour de la taxe carbone pour mener de nouveaux travaux.

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Taxe professionnelle : la réforme est validée par le Conseil constitutionnel

Par Gaëlle JOUANNE, 30/12/2009

Contrairement à la taxe carbone, qui a été annulée mardi 29 décembre par le Conseil constitutionnel, la réforme de la taxe professionnelle a bien été validée par les Sages.

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La taxe carbone retoquée par le Conseil constitutionnel

ChefdEntreprise.com

Les Sages, saisis par le Parti socialiste, ont jugé mardi 29 décembre, que la taxe carbone, projet phare de Nicolas Sarkozy, ne respectait pas certains principes fondamentaux de la République, notamment l'égalité devant l'impôt. Conséquence: le dispositif ne rentrera pas en vigueur la 1er janvier 2010 comme prévu. Le gouvernement a déjà annoncé qu'il compte en présenter une nouvelle version en Conseil des ministres dès le 20 janvier.

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Taxe carbone : UFC-Que Choisir dénonce "la roublardise de Bercy"

Par Gaëlle JOUANNE, 08/10/2009

Selon UFC-Que Choisir, près de 500 millions d'euros prélevés par l'État au titre de la taxe carbone devraient rester "dans les caisses de l'Etat".

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Calculez le montant de votre taxe en ligne

Par Céline KELLER, 07/10/2009

Pour découvrir le montant de votre taxe, à payer à partir de janvier 2010, rendez-vous sur le site de l'Association nationale des consommateurs et usagers.

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Projet de loi de finances : la CGPME réagit

Par Gaëlle JOUANNE, 01/10/2009

La CGPME salue les efforts budgétaires du gouvernement en direction des entreprises et ce malgré un taux d'endettement plus que préoccupant.

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«Le taux d'endettement de la France met en danger notre économie», selon Laurence Parisot

Par Gaëlle JOUANNE, 30/09/2009

Le projet de loi de finances, adopté mercredi 30 septembre, prévoit un déficit budgétaire de 116 milliards d'euros l'année prochaine. Une situation que déplore le Medef.

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La FFB adhère à la taxe carbone

Par Agathe JAFFREDO, 23/09/2009

S'il admet qu'elle reste une contrainte, Didier Ridoret, président de la FFB, ne s'oppose pas à l'instauration de la taxe carbone.

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Taxe carbone : CroissancePlus propose un système de bonus/malus

Par Julien VAN DER FEER, 17/09/2009

L'association, qui regroupe des entreprises en forte croissance, estime que la taxe carbone, sous sa forme actuelle, aura “un effet pervers sur le développement des PME”.

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Le Medef veut des "aménagements" à la réforme de la taxe professionnelle

Par Julien VAN DER FEER, 16/09/2009

Laurence Parisot craint aussi que la contribution "climat-énergie" fasse disparaître des "dizaines de milliers de PME", si elle n'est pas compensée dans son intégralité.

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La réforme de la "taxe pro" ne doit pas être une compensation pour la taxe carbone, selon le Medef

Par Julien VAN DER FEER, 11/09/2009

Faute de compensation, la taxe carbone fera peser sur les entreprises plus de 2 milliards d'euros de prélèvements obligatoires nouveaux.

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La CGPME critique vis à vis de la taxe carbone

Par Gaëlle JOUANNE, 10/09/2009

La confédération estime que “la taxe carbone est un nouvel impôt” qui “ne répond en rien à l'objectif affiché de transfert de la fiscalité du travail vers les activités polluantes”.

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Cedric Jacquet - 23/05/2012

L'Espagne et l'Italie sont-elles accessibles aux e-commerçants français ?

A lecture de votre article on comprend bien la problématique des leaders du E-commerce français et on peut conclure que ces marchés ne sont pas ...

Olivier Amsallem - 23/05/2012

Join2buy se lance en France

Nous sommes à 4 jours du délai maximum de livraison (60 jours). Je n'ai aucune info concernant l'expédition du produit, la commande est et reste ...

Maximus - 22/05/2012

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