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Optimisation fiscale : les géants du web dans le viseur de la Fédération française des Télécoms

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Une étude commanditée par la Fédération française des Télécoms (FFT) met en lumière le différentiel qui existe entre le montant des impôts payé par les géants du web en France, et ce qu'ils devraient verser en réalité, s'ils ne procédaient pas à des montages d'optimisation fiscale.

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Les géants du Web Amazon, Google, Apple, Facebook et Microsoft, devraient payer en France 22 fois plus d'impôts, que ce qu'ils ne déboursent à l'heure actuelle. C'est du moins ce que prétend la Fédération française des Télécoms (FFT), s'appuyant sur une étude confiée au cabinet Greenwich Consulting, visant à comparer la fiscalité spécifique imposée aux opérateurs télécoms et les schémas d'optimisation fiscale des acteurs "Over-the-Top"(OTT).

Selon cette étude, les sociétés OTT (Amazon, Google, Apple, Facebook et Microsoft) auraient ainsi dû verser à l'Etat français en 2011, 828,7 millions d'euros au titre de l'impôt sur les sociétés, alors qu'à cette époque, ils n'en auraient payé que 37,5 millions. L'écart colossal entre les deux montants proviendrait de ce que ces acteurs OTT déclarent comme chiffre d'affaires réalisé en France, comparativement à ce qu'ils réalisent réellement. En clair, ils ont déclaré à eux cinq 1,09 milliard d'euros alors qu'ils auraient dégagé pas moins de 8,13 milliards d'euros.

L'initiative de la Fédération française des Télécoms s'inscrirait dans une volonté de démontrer comme ils sont surtaxés comparativement aux acteurs Internet étrangers. Pas moins de 3% de leur chiffre d'affaires seraient en effet consacré à des taxes spécifiques. Tandis que dans le même temps, grâce à des schémas d'optimisation fiscale désormais connus de tous, les OTT du Web passent à travers les gouttes.

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